Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VIGNE EN VILLES
SEGAUD Véronique

Numéro de dépôt :
1310393
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1995

Présentation de la marque DE VIGNE EN VILLES

Déposée le 24 mai 1985 par SEGAUD Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE VIGNE EN VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEGAUD Véronique domicilié(e) 8, rue Dautancourt, 75017 PARIS - France.

La marque DE VIGNE EN VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VIGNE EN VILLES est expirée depuis le 24 mai 1995.

SEGAUD Véronique a également déposé les autres marques suivantes : RESTAUSCOPE , LE GUIDE DU TASTEMIEL , AGRICOM , TABLE ET FETE


SEGAUD Véronique - 8, rue Dautancourt, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

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